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Hébergeur : O2SWITCH, 222 Bd Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand Tel : 04 44 44 60 40

Propriété intellectuelle
Selon l’article L-122-4 du code de la propriété intellectuelle : « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayant droit ou ayant cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »
Aucune reproduction, même partielle, autres que celles prévues à l’article L 122-5 du code de la propriété intellectuelle, ne peut être faite de ce site sans l’autorisation expresse de Claire LIV.
Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.

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Les oeuvres de Claire LIV font l’objet d’un dépôt à l’INPI.